Réunion du Conseil Municipal

jeudi8novembre
Mairie 20 h 00

1. Présentation par la SAFI du CRAC (compte-rendu annuel à la collectivité) 2017 pour la ZAC de Penn Ar Park

2. Convention d’adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat du pays de Morlaix « HEOL » – Présentation de l’action d’HEOL

3. Attribution du marché relatif à la destruction des bâtiments – Ancienne discothèque « Lit d’eau »

4. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de la desserte en eau potable et de l’assainissement collectif – Syndicat des eaux de la Penzé – Exercice 2017

5. Présentation du bilan d’activité 2017 du concessionnaire de la DSP (délégation de service public) de l’ensemble crématorium et chambres funéraires

6. Avenant à la DSP (délégation de service public) du crématorium relatif à la modification de la clause de révision des prix.

7. Attribution exceptionnelle d’une subvention à une association

8. Régularisation foncière au lieu-dit « Bouges »

9. Montant de la redevance d’occupation du domaine public gaz (RODP) et de la redevance d’occupation provisoire du domaine public gaz (ROPDP)

10. Rapport des commissions

11. Questions diverses