Réunion du Conseil Municipal

jeudi2avril
Mairie 20 h 00
Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal des séances du 27 février et du 21 mars 2026

1. Détermination du nombre de Maires délégués

2. Election des Maires délégués

3. Définition du périmètre des commissions et du nombre des conseillers municipaux les composant

4. Election des membres des commissions communales

5. Election des commissions d’appel d’offres, de délégation de service public et de concession et de marchés adaptés

6. Désignation des membres du CCAS

7. Désignation des membres de la Caisse des écoles

8. Désignation des délégués élus, agents et correspondant au CNAS (Comité National d’Action Sociale)

9. Election des délégués dans les organismes extérieurs : SIVU du Queffleuth et de la Penzé, Association « Au Fil du Queffleuth », SIVOM de Saint-Thégonnec, SDEF (Syndicat d’Energie et d’Equipement du Finistère), Conseil d’établissement de la maison de retraite

10. Désignation des référents et correspondants : référent FIA (Finistère Ingénierie Assistance), référent sécurité routière, référent électricité, référent SAFER, référent HEOL, référent BRUDED, correspondant défense

11. Désignation de délégués à la commission communale des impôts directs et à la commission de révision des listes électorales

12. Fixation des indemnités de fonction aux Maire, Adjoints, Maire déléguée et conseillers municipaux délégués et remboursement de frais

13. Autorisation de signature de conventions financières avec le SDEF (Syndicat d’Energie et d’Equipement du Finistère)

14. Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire (article L. 2122-22 du CGCT)

15. Questions diverses



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