Mentions légales

Editeur

Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner
2, place de la Mairie

Saint-Thégonnec
29140 Saint-Thégonnec Loc-Éguiner – FRANCE
Tél. 02 98 79 61 06
Email : mairie@saint-thegonnec-loc-eguiner.bzh
Fax : 02 98 79 46 58

Directrice de la publication : Solange Creignou, Maire

Hébergeur

OVH

Ce site internet est hébergé par la société OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Crédits

Réalisation du site Internet

Le site de la Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner a été réalisé par Loïc Guellec – Concepteur web.

Site Internet

Conception de la charte graphique

La charte graphique du site Internet a été conçue par Magali Cyssau – Graphiste

Site Internet

Pictogrammes

Une partie des pictogrammes utilisés sur ce site est issue des ressources de The Noun Project. Nous remercions ici leurs auteurs.

Photographies

Studio Pennec (Landivisiau)
Nous remercions également l’association Saint-Thégonnec Patrimoine Vivant et Marie-Capucine Saliou pour leur contribution.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel et à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles, et notamment : le droit d’accéder, et de faire rectifier vos données, le droit à l’effacement, à la limitation du traitement, et le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données pour des motifs tenant à votre situation particulière. Pour exercer vos droits, merci d’adresser votre demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité à : dpd@cdg29.bzh

RESPONSABILITÉS

La Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de la Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner, ce dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Ni la Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies ” telles quelles ” sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. La Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier

DROITS D’AUTEUR

(textes, photos, …)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Commune de Saint-Thégonnec Loc-Éguiner est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

VOTRE ATTENTION

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.