Réunion du Conseil Municipal

jeudi17septembre
20 h 00
Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour 

1. Présentation du rapport d’activités 2019 par EPAL pour le centre de Ti Glas

2. Demandes de subvention au titre de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)

3. Demande de subventions pour des travaux d’entretien à l’église de Saint-Thégonnec

4. Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 (centre de gestion du Finistère) – Actualisation de la « convention-cadre »

5. Convention avec le Conseil Départemental relative au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2020-2021

6. Mise en place du 1 % lié à la biodiversité

7. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association Droit à l’Emploi St Thé-Loc

8. Passation d’acte modificatif relatif aux travaux d’aménagement d’un cabinet dentaire

9. Convention de liquidation du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Penzé

10. Montant de la redevance d’occupation du domaine public Gaz (RODP) et de la redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP)

11. Recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents

12. Rapport des commissions

13. Questions diverses



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