Réunion du Conseil Municipal

jeudi12novembre
Salle des associations 20 h 00

Approbation du procès-verbal de séance du 17 septembre 2020

1. ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) de Penn Ar Park
a. Présentation par la SAFI du CRAC (compte-rendu annuel à la collectivité) 2019 pour la ZAC de Penn Ar Park : Approbation du CRAC
b. Approbation de l’avenant n° 2 au traité de concession d’aménagement portant sur la durée de la concession et la modification du montant prévisionnel de la participation communale
c. Approbation du plan d’aménagement de l’ilot C (stade AVP – Avant-Projet) de la ZAC

2. Travaux d’aménagement de la rue des Genêts
a. Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement de la rue des Genêts
b. Passation convention de prestation de service à la commune au profit de Morlaix Co pour l’entretien des ouvrages d’eaux pluviales
c. Passation convention relative aux travaux d’eaux pluviales, dans la rue des Genêts, entre la commune et Morlaix Co
d. Demande de subvention pour le projet d’aménagement cyclable de la rue des Genêts

3. Attribution des marchés d’assurances

4. Fixation du loyer du commerce

5. Passation d’actes modificatifs relatifs aux travaux d’aménagement du commerce

6. Cession d’une portion de chemin rural pour l’extension de la carrière de Ruvernisson

7. Abrogation de la carte communale de l’ancienne commune de Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec

8. Mise en place du télétravail pour certains agents du personnel communal

9. Attribution exceptionnelle d’une subvention à une association

10. Maîtrise d’œuvre relative aux travaux de l’église
a. Demande de subvention pour maîtrise d’œuvre
b. Autorisation de lancement de la consultation

11. Présentation de la réflexion relative au projet de médiathèque
a. Lancement d’une étude pour la création d’une médiathèque
b. Création d’un comité de pilotage

12. Rapport des commissions

13. Questions diverses