Réunion du Conseil Municipal

vendredi11décembre
Bibliothèque 18 h 00
Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le vendredi 11  décembre à 18h, à la salles des associations (Park an Iliz).

 

Ordre du jour :

 

Approbation du procès-verbal de séance du 12 novembre 2020

1.       Présentation du bilan d’activité 2019 du concessionnaire de la DSP (délégation de service public) de l’ensemble crématorium et chambres funéraires

2.       Mise en place d’un règlement intérieur au sein du Conseil Municipal

3.       Décisions modificatives budgétaires

4.       Autorisation d’engager les investissements en 2021

5.       Réalisation d’un emprunt pour l’opération liée au commerce

6.       Demandes de subvention au titre de la DETR (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux)

a)       Travaux de rénovation énergétique : toiture cabinet dentaire

b)      Travaux de rénovation énergétique : toiture/charpente mairie et poste

7.       Affaires foncières

a)       Autorisation de constitution de servitudes de passage et réseaux (lieu-dit Ti Guen)

b)      Régularisation foncière : rectification d’emprise de voirie communale au lieu-dit « Pennavern »

8.       Instruction des autorisations du droit des sols : prolongation de la convention avec Morlaix Communauté

9.       Passation d’actes modificatifs relatifs aux travaux d’aménagement du commerce

10.   Attribution exceptionnelle d’une subvention à une association

11.   Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche

12.   Rapport des commissions

13.   Questions diverses