Réunion du Conseil Municipal

vendredi29mars
Mairie 18 h 00
Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de séance du 29 février 2024

1. Affectation des résultats suite au vote du Compte administratif 2023 de la commune

2. Affectation des résultats suite au vote du compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de Gorré Loc

3. Affectation des résultats suite au vote du compte administratif 2023 du budget annexe du commerce de proximité

4. Vote des taux d’imposition directe locale 2024

5. Vote du budget primitif 2024 du budget principal de la commune

6. Vote du budget primitif 2024 du budget annexe du lotissement de Gorre Loc

7. Vote du budget primitif 2024 du commerce de proximité

8. Application et définition du taux de fongibilité des crédits pour l’exercice 2024

9. Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association

10. Acquisition auprès de l’EPF (Etablissement Public Foncier) des bâtisses au 1 et 3, rue de la Mairie

11. Demande de subvention auprès de la DRAC concernant l’achat de mobilier et de matériel informatique pour la médiathèque tiers-lieu

12. Demande de subvention auprès du Plan Bois Energie Bretagne pour une étude de faisabilité sur la mise en place d’un réseau de chaleur par chaufferie bois biomasse

13. Attribution du marché à bons de commande pour les travaux de modernisation et de rénovation de
la voirie

14. Renouvellement de l’adhésion de la Commune de STLE au groupement d’achat électricité 2026-28 proposé par le SDEF

15. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables

16. Questions diverses

17. Rapport des commissions